Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 8·fr
    ...la municipalité de Tunis sera reversé à l'agence foncière industri...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 3·fr
    ...t à l'Office; 2°) tous autres revenus des biens meubles et immeubl...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 29·fr
    ...- L'agrément délivré aux revendeurs installateurs est personnel et...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 33·fr
    ...amp; Cie » est modifiée, pour devenir « Imprimerie Spina ». Deux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 28·fr
    ...Le Receveur de l'Enregistrement, la déclaration de souscription et...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 34·fr
    ... dans leur nouveau grade soit reversés dans leur grade précédent e...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 34·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 33·fr
    ...iété par devant Monsieur le Receveur des actes civils de Tunis reg...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 50·fr
    ...Toutes Eventuelles oppositions doivent se faire au local du fonds ...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 5·fr
    ...nq ans du jour de la décision devenue définitive. Art. 2. - Sont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 34·fr
    ...tuée par devant Monsieur le receveur des actes civils, rue Sidi El...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 31·fr
    ...on, sise rue Ellekhmi, n° 28, devenue actuellement un magasin surm...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 6·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles. **ART. 4....
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 12·fr
    ...« Café des Amis » 30, avenue Franklin Roosevelt La Goulette ## C...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 46·fr
    ...Reçue et enregistrée par le Receveur de l'Enregistrement des Actes...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 9·fr
    ...mensuelles établies par les receveurs régionaux et particuliers de...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 9·fr
    ...rtuaire met en demeure le contrevenant par tout moyen laissant une...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 14·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé revenant à titre de prop...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 40·fr
    ...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de deux millions h...
  • Journal Officiel·1968 / N°036·page 3·fr
    ...té de fonctionnaire titulaire reversés dans leur grade d'origine e...