Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 32·fr
    ...Première Parcelle (Parcelle N° 76) : a) Sous-Parcelle I. : Au Sud...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 12·fr
    ...| 9 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 551236 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 50·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Sellami Ben Sadok et frères. A l'Es...
  • Journal Officiel·2010 / N°037·page 19·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 27·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 17·fr
    ...— Les marchés ou conventions de la Régie Nationale des Tabacs et d...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 36·fr
    ...| 201 conforme à la parcelle n°01 du plan du titre foncier n°57597...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 39·fr
    ...N° 5 PARAGRAPHE I MARCHANDISES DIVERSES Pour un parcours quelco...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 5·fr
    ...- l'architecture OSI, - l'architecture des réseaux locaux, - l'arc...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 42·fr
    ...Première parcelle : Kataât El Mechmachet (50a environ) Au Sud : Yo...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 21·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan parcellaire | N° du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 46·fr
    ...La parcelle de terrain est entourée sur trois côtés par une clôtur...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 53·fr
    ...La première parcelle n°1 d'une contenance de 4000 m² délimitée du ...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 45·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 12·fr
    Pour les marchés quotidiens, hebdomadaires ou occasionnels, les co...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 23·fr
    ...| | | VENTES | | | | | Marchandises | 3.685,026 | 14.867,18...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 49·fr
    ...Hassine ben Guessia; Parcelle 10 : Au Nord : Ali ben Guerioui; A ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 34·fr
    ...Parcelle N° 4 A l'Est : Logements populaires Au Nord : Parcelle N°...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 3·fr
    ... d'archives, préposé de bibliothèque, de documentation ou d'archiv...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 17·fr
    Le Conseil du Marché Financier peut demander tout document ou rens...