Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 4·fr
    ...— La superficie, ainsi expropriée, représente une partie de la con...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 11·fr
    ...4 - Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présen...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 10·fr
    ...La partie qui prend la décision de demander la résiliation du cont...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 32·fr
    ...5 - En cas d'opposition de l'une des parties, le vendeur ou l'ache...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr
    ...Par délégation aux dispositions du premier alinéa du présent artic...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 6·fr
    ...Il sera réparti selon le critère de la superficie. Art. 4. - Les ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 17·fr
    ...# CHAPITRE VIII ## Dispositions particulières ART. 30. — Le nomb...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 10·fr
    ...re visés à l'article premier du présent décret. Art. 4. - L'admis...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr
    ...Pour ce qui concerne la part n° 921 au Sud; les parts numéro 925 e...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 5·fr
    ...- Les dispositions des articles 3, 8, 9, 13 et 14 et du troisième ...
  • Annonces Légales·2004 / N°045·page 23·fr
    ...e CAVALLERO marque SPORSUB | quartier maritime KELIBIA | | 17 | ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 18·fr
    ...«Ordre national du mérite universitaire», sur la partie supérieure...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 14·fr
    ...ition des départements ou organismes concernés. Art. 4. - Le comi...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 15·fr
    ...## Section 2 - Certificat d'aérodrome provisoire Art. 11 - Lorsqu...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises (3/4) (trois quart) revenant à Mr ...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 7·fr
    ...— Chacun des départements mentionnés à l'article précédent est dir...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 6·fr
    ...| | Ex 36-05 | Articles de pyrotechnie, (artifices, pétards amorc...
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 34·fr
    ...5 - En cas d'opposition de l'une des parties, le vendeur ou l'ache...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 10·fr
    Vu l'arrêté du 3 février 1990 fixant la liste des départements et ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 34·fr
    ...30 | Art. 31 | Art. 32 | Art. 33 | Total | Art. 40 | Art. 41 | Tot...