Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 49·fr
    ...La date de remise des plis est fixée au 24 septembre 1977, le cach...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 8·fr
    ...ésignation ou encore pour vice caché. ART. 2. — L'échéance de pai...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 13·fr
    a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2015 / N°125·page 2·fr
    ...Sté Restaurant Focaccio. Capital : 50.000 dinars. Siège : 52, Av...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 23·fr
    ...- Rapports général et spécial du CAC sur l'exercice 2004. - Approb...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 28·fr
    ...ablissement; 3) Il préserve le cachet général de l'établissement e...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 23·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 16·fr
    ...Le cachet de la poste ou la date d'enregistrement au bureau d'ordr...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 22·fr
    ... dispositif de gouvernance efficace à même de garantir sa pérennit...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 22·fr
    ...é instantanée et intensité efficace, représentation algébrique et ...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 15·fr
    ...Consiste à mettre en place un dispositif actif, efficace et durabl...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 15·fr
    ...| | 98-07 | Cachets, numéroteurs, composteurs, dateurs, timbres e...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 10·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste faisant foi. Ar...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 33·fr
    ...urs, - Nomination d'un nouveau CAC, - Quitus aux anciens administr...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 6·fr
    ...Semba Suzanne Emma, fille de Joseph Naccach, née le 26 janvier 192...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 13·fr
    ...ra accompagnée d'une enveloppe cachetée contenant les noms et prén...
  • Journal Officiel·2023 / N°106·page 122·fr
    ...e du certificat attribué, - Le cachet électronique visuel protégea...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 19·fr
    ...inistration et des rapports du CAC. 2- Approbation des états finan...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 5·fr
    ...a | | Abdelatif Sahli, né Naccache | | Brahim Smida | | Amar...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 6·fr
    ...2009G05066SRUB1 ## EFFICACITE INDUSTRIELLE ### Société uniperson...