...| Conditions d'obtention | | --- | | - Etre titulaire des certi...

...se, - Bleue pour les semences certifiées, - Jaune foncée pour les ...

...son représentant, - une copie certifiée conforme à l'original de l...

...son représentant, - une copie certifiée conforme à l'original de l...

2) un extrait de naissance datant de moins d'un an, 3) un certific...

...— Saut en extension complète du corps, bras verticaux. — Saut avec...

f - un certificat d'inscription en deuxième année du cycle prépara...

...n d'une nouvelle naissance) - Certificat de scolarité pour les enf...

...1 - une attestation certifiant que le dossier administratif du can...

...* une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nominat...

...cement de ladite pièce dûment certifiée, par les soins de l'admini...

...A2 - Tunis, dans un délai de 30 jours à partir de l'insertion de l...

...Ces certificats de possession des terres collectives ne remplacent...

...t de certification et les procédures de contrôle et de certificati...

...Le bordereau, certifié sincère et véritable, doit être signé par l...

Suivant certificat de perte délivré par la sécurité nationale de M...

...Le certificat d'éradication est applicable à chaque épreuve, sauf ...

...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...

...élai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal O...

...- 1 Certificat de non faillite - 1 Certificat d'affiliation à la C...