Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 51·fr
    ...Bureaux de Poste assurant la prestation mandat "Western Union" ##...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 12·fr
    ...- au Nord-Ouest : Ali bel Ajmi Naceur - au Nord-Est : Mahmoud Bel ...
  • Annonces Légales·2020 / N°006·page 16·fr
    ...- commençant par le côté sud est nord-est vers le sud-ouest avec u...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 46·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 31·fr
    ...46.728 sur partie et sur le restant T.F. 47.987 A l'Est : Mohamed ...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 13·fr
    ...est une ligne droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 2125 m...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 50·fr
    ...Une rue; A l'Est : Meddeb Ayadi; Au Nord : Hédi Mejri; A l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...— Est puni de six ans d'emprisonnement, celui qui s'est affilié à ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 12·fr
    ...1) Est ajouté un article 19 quater au code de la taxe sur la valeu...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 41·fr
    ...Ouest : Terrs collectives revenant à la collectivité ELFraina . | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 48·fr
    du côté Nord et Sud 15,30 m, du côté Est et Ouest 17,4 m, du côté ...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 38·fr
    ...Idris I Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gravée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 16·fr
    ...A l'Est et au Nord : Abdellaziz Knani. A l'Ouest : le chemin d'Oue...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 41·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud-Est : Une avenue. Au Nord-Est : Une...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 23·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 22·fr
    ...du Sud - Nord de l'est est du 23.9 m environ, de Sud - Nord de l'o...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 54·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...