Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 23·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant aux parties saisie qui...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 22·fr
    ...Le prix du quart dans l'indivision saisi du magasin, est fixé à tr...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...
  • Annonces Légales·2025 / N°115·page 12·fr
    ...3- Lecture des états financiers individuels et consolidés relatifs...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 35·fr
    ...- Développement des individus et groupes d'individus sur tout le t...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 14·fr
    ...a) Les locaux d'habitation à caractère sociale individuels ou coll...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 35·fr
    ...Ce sont des parts indivises du T.F n°571883 Nabeul « Jawhara XIII ...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 44·fr
    ...les parts indivises (soit 3935/47220 parts) revenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 60·fr
    ...les parts indivises soit 1122 parts/6228 parts revenant à la parti...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 54·fr
    ...Club sportif des jeux individuels Kasserine. Siège social : 10 Rue...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 6·fr
    ...le groupe d'individus présents au bâtiment et habilités à accompli...
  • Journal Officiel·2023 / N°046·page 4·fr
    ...ulé | 16h 09a08ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 7·fr
    ...Les parts indivises saisies et mises en vente : "Ce sont des parts...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 9·fr
    ...L'immeuble est constitué en la totalité des parts indivises revena...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 19·fr
    ...ns, demeurant à Gabès, dans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 25·fr
    ..., Par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 10·fr
    ... lois divis | NUMERO des lois indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 34·fr
    ... et la protection générale ou individuelle des transformateurs est...