Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 4·fr
    ...- Le géomètre expert assure ses missions prévues par l'article 11 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°025·page 23·fr
    ...membre, - Monsieur Zaoui Zied, représentant du commissariat région...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 66·fr
    ...2/ Lecture et approbation des rapports du commissaire aux comptes ...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 31·fr
    ...- Délibérations de la commission. -Obtention de l’attestation d’éq...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 1·fr
    ...ctobre 1970, instituant des Commissions administratives paritaires...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 57·fr
    ...7) Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes. 8) Questio...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 15·fr
    ...Nomination du commissaire aux comptes 10. Pouvoir pour formalités....
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 1·fr
    ... des commissions techniques de lotissements et des commissions tec...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 23·fr
    ...— Le comité technique étudie les conclusions des commissions spéci...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 25·fr
    ...7- Fin de mandat du commissaire aux comptes. 8- Déclarations des f...
  • Journal Officiel·2024 / N°026·page 4·fr
    ...4 - En cas de besoin, la commission tient ses réunions, sur convoc...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 22·fr
    ...1) Rapports du conseil d'administration et des commissaires aux co...
  • Journal Officiel·2019 / N°004·page 18·fr
    ...s au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2022 / N°137·page 15·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par arrêté du Chef du Gou...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 8·fr
    ...9 - La commission du concours procède au classement des candidats ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 28·fr
    ...ports général et spécial du commissaire aux comptes au titre de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 43·fr
    ...Une procuration au nom impersonnel du chef de la mission diplomati...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 29·fr
    2) Rapports des commissaires aux comptes relatifs à l'exercice 198...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 12·fr
    ...— Le président du jury peut constituer des sous-commissions pour f...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 7·fr
    ...s au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à...