...Que conformément aux procès verbaux cités ci après et dont deux ex...

...li ERRBAI CNI n°05079551 demeurant à Immeuble ennaceur Errbai Rue ...

...Puis suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...

...Deux copies du procès verbal, ont été déposées au greffe du tribun...

En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...

...bureau B 3, immeuble tamayouz - centre urbain nord - 1082 Tunis R...

...– Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...

...Un exemplaire du procès-verbal ci-dessus a été déposé au Registre ...

...124, rue de Yougoslavie - Tunis En vertu du procès-verbal de l'a...

- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 20 ma...

...## AVIS N° 11.780 Suivant procès-verbal dressé le 16 juillet 1968...

...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis, le...

...N°B1346242010 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extra...

...Par ailleurs, en vertu du procès-verbal de délibérations du consei...

...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...

...Et en vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu le 1...

...| | Korba | Bureau de Culture de Korba | 20 et 27 juillet 1958 | ...

Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...

Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...

...Suivant le procès-verbal de AGC en date du 29 août 2007 enregistré...