Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 18·fr
    ...## Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition N° 66190 déposée a...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kairouan ville Rue Habib Thameur, con...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 12·fr
    ...La requisition N° 26962. A l'Ouest : La réquisition N° 26962 sur ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kalaat El Andalous conformément aux i...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé sur la route de Gabès à Kébili à 36 Kms...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 42·fr
    # Chapitre quatre ## Dispositions diverses Article 12 : Tout con...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 20·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 32.487 déposée au T...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 5·fr
    ...1 et 2 situés à Sabket El Abbassia, jusqu'au point "M" situé au bo...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 19·fr
    ...# REQUISITION N° 27.184 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Suiv...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 16·fr
    ...L'amendement proposé est soumis au dépositaire qui le communique i...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 26·fr
    L'immeuble se trouve situé à Douar Hicher, conformément aux indica...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia, sur la route G.P. 16, conform...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 8·fr
    ...## REQUISITION N° 28.093 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 23·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2022 / N°017·page 10·fr
    ...i | Professeur Hospitalo-Universitaire En Médecine | Chirurgie Ort...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 57.938 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mornag, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·2023 / N°076·page 11·fr
    ...En application des dispositions de l'article 47 du décret n° 2009-...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Choutrana, gouvernorat de Tunis, conf...