Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 65·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises, 2...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...- La vocation de ces parties ne peut être changée que par autorisa...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 7·fr
    ...Nécessite une autorisation préalable du Gouverneur de Tunis. 2025...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 39·fr
    ...te somme nécessaire à la régularisation des actes de constitution ...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 11·fr
    ...- L'autorisation d'ouverture d'un compte bancaire en Tunisie sur l...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 14·fr
    ...- Autorisation au Président Directeur Général et au Directeur Géné...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 41·fr
    ...Les étrangers doivent être munis d'une autorisation préalable exig...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 24·fr
    ...compli avant ou après la titularisation - Des périodes de stage ou...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 8·fr
    ...Les étrangers doivent, en outre, obtenir les autorisations requise...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 2·fr
    ...N° 40 du 27 juillet 1959) l'autorisant dépasser toutes conventions...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 2·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 19·fr
    ...et maisons d'étudiants sur autorisation du Secrétaire d'Etat à l'E...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 24·fr
    ...ant Nomination de gérant Autorisation de Session de parts Accep...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 45·fr
    ... à prix et justifier d'une autorisation préalable délivrée par M....
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 43·fr
    ...- Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est e...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 18·fr
    ...2015400257SANB2 --- # Régularisation Chomarat Tunisie SA au ca...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 59·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 6·fr
    ...s modalités d'octroi d'une autorisation aux fonctionnaires publics...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 5·fr
    ...- L'examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des a...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 13·fr
    ...s doivent être munis d'une autorisation préalable exigée par la lo...