Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 19·fr
    ...èces de rechange agricoles lui appartenant, exploité à Tunis 13 ru...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 35·fr
    ...procédé et appareillage destinés au ménage de liquides ; priorité ...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 26·fr
    ... la Résidence Al Yamama Bloc A appartement n° 70 El Manar 1 Tunis,...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 50·fr
    ...la vente du fonds de commerces appartenant à la société Ahmed Gaal...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 9·fr
    ... relatives à la prescription frappant les livrets n'ayant enregist...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 103·fr
    ... l'enseignement de la conduite appartenant aux établissements d'en...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 36·fr
    .../ou le port et l'utilisation d'appareils et de prothèses ; - Avoir...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...n au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ing...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 7·fr
    ...el Hédi Ben Salha, demeurant à Appartement 06 n°601 Raouabi 7000 B...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 4·fr
    ... des biens, droits ou intérêts appartenant à des ressortissants, f...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 57·fr
    ...Le 2ème étage se compose d'appartements d'habitation et de bureaux...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 40·fr
    ...euf cents actions de 10 Dinars appartenant de Monsieur Jean Hayat ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 24·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 38·fr
    ...délai de 20 jours de date de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 38·fr
    ...ngueur de 24m00 par un terrain appartenant à Hbib Jertila puis une...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 37·fr
    ...Cet avis est apparu au journal Essabah le : 30/3/2013. 2013T06588...
  • Journal Officiel·1984 / N°060·page 6·fr
    ...r les établissements hôteliers appartenant à la catégorie « Trois ...
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 31·fr
    ...L'état des résidences mentionnées est moyen, ainsi que l'apparence...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 9·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 15·fr
    ... part indivise à savoir tout l'appartement ouest de superficie de ...