...Ces demandes doivent préciser obligatoirement, le numéro, l'heure ...

...entation de capital Suivant décision collective extraordinaire de...

a) Soit réintégré dans son corps d'origine, étant précisé que cett...

...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent dispose...

...Elles sont consignées, ainsi que la décision du directeur général ...

...r le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...

...3°) D’approuver la décision de Monsieur Abdeslem Kallel de délégue...

...augmentation de capital sauf décision de prorogation prise par le ...

...3.2 Décisions à l'origine de l'émission L'assemblée générale extr...

...ielle de qualité moyenne et précisément au N° 5 rue des œillets, S...

...N°596505-52 En vertu de la décision du président du tribunal de p...

...aux conditions fixées par la décision du président de l'université...

... par voie d'apports, fusions, scissions, participations, prêts, ou...

...r Madame Baya Abdallah sans précision du montant des loyers. Le 1...

...Celui-ci présente de sa décision et en informe le Ministre de la S...

...# AVIS D'AUGMENTATION DE CAPITAL Suivant décision de l'assemblée ...

...De même, l'article 39 précise que les prévisions de recours à enca...

...Gouvernorat de Médenine, et précisément dans la zone touristique, ...

...Ain, à 5.5 km de Sfax, plus précisément à droite de la route vers ...

...DIFICATION DE GÉRANCE** Par décision collective Extraordinaire de...