Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...s biens, meubles et immeubles, appartenant à : — Mohamed Lamine b...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 2·fr
    ... et destiné à l'agriculture et appartenant à M. Ahmed Ferjani. Ch...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 8·fr
    ...r épreuves, réservé aux agents appartenant à l'Administration qui,...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 25·fr
    ...ité de 180 fractions indivises appartenant au saisi de l'héritage ...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 33·fr
    ...rous Complexe Lamti 2ème Etage Appart n°2 El Mourouj - 3/ Sté SEMA...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 31·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant Journal Officiel de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 37·fr
    ...El Hamd Sousse, dans un délai de 20 jours de la date d'apparition ...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 35·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient sis au marché municipal ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 6·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 10·fr
    ...2- Appartement n°2 sis au 1er étage de l'immeuble El Habib 2 sis a...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 12·fr
    ...120288 Sfax qui consiste en un appartement 1-5 escalier A 5ème éta...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 12·fr
    ...9386625/750930 parts indivises appartenant à Madame Beha Ben Khemi...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 18·fr
    ... bornera à l'étude d'un type d'appareil interférentiel). 3° Diffra...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 15·fr
    ...l André 750 parts sociales lui appartenant dans le capital de la s...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 43·fr
    ...ouverte de 208 m² composé de 2 appartements indépendants répartis ...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 25·fr
    ...Il appartient à tous créanciers de formuler leur opposition quant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°022·page 29·fr
    ... Micipsa, bloc E1, 3ème étage, appartement n°5, Nord Hilton, Mutue...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 22·fr
    ...Il appartient à tout créancier éventuel de déposer ses justificati...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 16·fr
    ... immeubles et autres biens lui appartenant, - les charges des empr...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 6·fr
    ...valeur de l'ensemble des parts appartenant au défendeur dans l'ind...