Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 5·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 30·fr
    ...ANGEMENT DE GERANCE Suivant décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 16·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES # AVIS Par décision du 18 novembre 1971...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 22·fr
    ... de 7.500 diners chacune par décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 17·fr
    ...Le règlement intérieur particulier précise et complète les modalit...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 11·fr
    ...Le conseil prend ses décisions à la simple majorité. En cas d'égal...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 12·fr
    ...Les décisions sont prises par la majorité des voix. En cas d'égali...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 11·fr
    ...re conformément au projet de décision, et est en effet notifié lég...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 17·fr
    Préfabriqué Ali Mheni (PAMI) en vertu de la décision n°69 du 14/9/...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 18·fr
    ...résolution du 10 mars 1967, précisant que pour être valable sa sig...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 10·fr
    ... l'état du marché ou par des décisions prises en exécution des déc...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 42·fr
    ...e 5, case 679, ayant pris la décision ci-après : « Transfert du s...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 31·fr
    ...h 30 | | 2 - Théorie de la décision | 4h 30 | | 3 - Economie p...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 7·fr
    ...Ce te bourse est affectée, par décision du Secrétaire d'Etat à la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 10·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 25·fr
    ...Habib Bourguiba BEJA Suivant procès verbal d'une décision collect...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 24·fr
    ...ts éléments viennent d'être précisés. Capital : 10.000 Dinars. D...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 13·fr
    ...Le reste est soumis à la décision de l'assemblée générale. - Le d...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 28·fr
    ...école normale supérieure par décision motivée sans consultation du...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 9·fr
    ...466 cpcc et de la décision du juge chargé de la distribution des d...