Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 35·fr
    ...Le revenu annuel brut de la totalité de l'immeuble s'élève à 1.400...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 3·fr
    ...stration peuvent décider de relever le montant à partir duquel les...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 3·fr
    ...Le receveur municipal assiste aux réunions du conseil municipal av...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 6·fr
    ...sis à Tunis les loyers qui s'élevent à 66 150,596D et de considére...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 16·fr
    ...« La quote part revenant à la Radiodiffusion Télévision « Tunisien...
  • Journal Officiel·1991 / N°061·page 8·fr
    ...ui grèvent ou qui pourraient grever les dites parcelles. Art. 3. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 25·fr
    ...sociale de la société qui est devenue : Route de Sousse 5076 Minar...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 2·fr
    ...45 BREVETS d'invention... 45 # SECRETARIAT D'ETAT A L'INDUSTRIE E...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 2·fr
    ...salubres ou incommodes 1446 BREVETS d'invention 1446 # BANQUE CE...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 28·fr
    ...aître Chokri Néji au nom du receveur des finances. Le Lac en vertu...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 12·fr
    ... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile : — Le Ch...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 36·fr
    ...l'augmentation du capital est devenue définitive, les appels de fo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 63·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement à Tunis, le 29 décembre 1960, enre...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 37·fr
    ...Il s'agit des parts indivises lui revenant dans l'immeuble immatri...
  • Journal Officiel·1982 / N°081·page 18·fr
    ...el Chaker dont la quitte-part revenant à Neila et le septième de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 28·fr
    ...t dont le domicile actuel est devenu inconnu. En vertu de la gros...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 17·fr
    ...aire du 4 septembre 1970 sont devenues définitives. Suivant décis...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 15·fr
    ...- Le receveur des postes gestionnaire d'une recette classée à la c...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 11·fr
    ...ent a été déposée devant le receveur des finances de Hajeb El Ayou...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...Outre les frais de poursuites et les taxes revenant à l'Etat. Pou...