Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 25·fr
    ...– Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 53·fr
    ... sous son autorité dans les limites des missions qui leur sont dév...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 9·fr
    ...haussée et trois étages les limites au sud par la maison d'autrui,...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 9·fr
    ...Les oppositions seront faites auprès de l'acheteur ayant désigné s...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 3·fr
    ...Les limites du terrain : en face une voie publique, de l'Est Mesba...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 14·fr
    ...1.067.500 Dinars Les frais de poursuites, ceux de vente, et les dr...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 66·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 9·fr
    ...s la ville de Tunis aux zones dites Mohamed V et Petite Sicile, à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 37·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites dans les vingt jou...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 31·fr
    ...ent Lesquels ont accepté les dites fonctions. Elle a nommé comme...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 15·fr
    ...Limites : Au nord route de Mornag - El Khelidia. A l'ouest un chem...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 25·fr
    ...de 480 m² à l'Intérieur des limites de la ville. La Villa et à l'e...
  • Journal Officiel·2004 / N°083·page 8·fr
    ...res, ateliers de travail et visites d'établissements en rapport av...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 37·fr
    ...En cette qualité, ils seront habilités, dans les limites des crédi...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 3·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites dans les vingt jou...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 3·fr
    ...Les deux dernières hypothèques sont inscrites en faveur de la B.I....
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 25·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Mme Souad Bel Ayo...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 60·fr
    ...- L'étude des demandes introduites à la Société et ce suivant les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 5·fr
    ...ligne polygonale fixant les limites du périmètre communal ci-dessu...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 48·fr
    ...ntant dans les présentes poursuites pour les fins de vente de l'im...