Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1995 / N°015·page 7·fr
    ... à effectuer dans leur circonscription respective. Art. 2. - Les ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 18·fr
    ...r 1989, fixant les frais d'inscription aux examens, Vu l'avis du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 21·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription des candidatures es...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 13·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscriptions. Art. 7. – La liste des c...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 20·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 14 nov...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 9·fr
    ...Description du bureau : Il comprend 5 pièces : - 1ère pièce Largeu...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 14·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Il s'agit d'un terrain sis à Sf...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 8·fr
    ...Description de l'immeuble objet d'adjudication : Toute la propriét...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 42·fr
    ...nt libéré au moment de la souscription, Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 28·fr
    ...2008G05305SRLB2 # Réinscription au Registre de Commerce de Sousse...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 18·fr
    ...0 dinars chacune, dont la souscription de la totalité des dites pa...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 41·fr
    ...Description du bien immobilier : Toutes les parcelles n°5.4.1 du b...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 30·fr
    ...Il a été décidé aussi l'ouverture des délais de souscription légau...
  • Annonces Légales·2022 / N°143·page 10·fr
    ...Description de l'immeuble saisi objet de la vente : Il s'agit de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 12·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription. La date d'enregistrement a...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 21·fr
    ...uscrites et libérées à la souscription et la modification de l'art...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 22·fr
    ...L'exercice du droit préférentiel de souscription se fera dans un d...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 27·fr
    ...t représentant toute leur souscription au capital de la dite Socié...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 17·fr
    ...6.800 dinars et ce par la souscription de la société ALL MER SA à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 18·fr
    ... et représentant toute sa souscription au capital de la dite Socié...