Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 32·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mai 2007
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 40·fr
    ...river au coin du départ de 18.35 m, ainsi sa superficie est de 343...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ... 01427842 délivrée à Tunis le 15 Mai 1999, agriculteur, demeurant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 30·fr
    ... acte sous seing privé daté du 5 Mars 2010 enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 27·fr
    ... folio 59, case 5, en date du 15 mai 1979, une Société Anonyme a é...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 39·fr
    ...e n°14200011 quittance n°M000045 Mr Ahmed Ben Ali Ben Almabrouk Bo...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...e de Sfax 2 en date du 29/7/2015 Monsieur Saïd Ben Mohamed Abdelli...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...blique dont la surface est de 45 m². Il s'agit d'un appartement au...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 35·fr
    ... prix de quinze mille dinars (15 mille dinars). Les oppositions pe...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 11·fr
    ...e Social et Culturel) avant le 5 mars 1960, date de clôture des in...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 4·fr
    ...47 ans, 5 mois, 12 jours de services sédentaires et bonifications....
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 7·fr
    ...loi N° 61-21 du 28 juin 1961 (15 meharram 1381); Vu le décret du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 36·fr
    ...2006, enregistré à la REAS, le 5 mai 2006 sous le n° 6803483, quit...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 64·fr
    ...vés de 5,80 m de long et de 1,15 m de large jusqu'au sud 3,80 m et...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 37·fr
    ...sse le 30/4/2012 sous n°12201355 Mr Seifeddine Ben El Makki Ben Ab...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 46·fr
    ... Essidiri d'une superficie de 45 mètres carrés et qui est l'équiva...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 34·fr
    ... Arous d'une superficie de 37.45 m² Les oppositions au paiement d...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr
    ...uan et d'une contenance de 24305 m² sis à Guetitir Bouhajla, gouve...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 12·fr
    ... article, d'une superficie de 75 m² et des arbres, L'article 2 es...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 35·fr
    ... par le décret n° 2003-1080 du 5 mai 2003, Vu l'avis des ministre...