...Chaque candidat aux élections présidentielles n'appartenant pas à ...

...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat (un (1) poin...

...égraphes et Téléphones peuvent appartenir aux grades ci-après : 1...

...ce (Alimentation Générale) lui appartenant et exploité à Ezzahra 1...

...es, une salle de cinéma et des appartements réservés uniquement au...

...ciété de Immeuble Hela bloc C, Appartement n° 5 C1 Ain Zaghouan, r...

...ur privé ou public, auquel ils appartiennent. La présente loi ser...

...dole» sis boulevard 14 janvier appartenant à Mr Mohamed Hedi Souai...

..., une salle d'emballage, et un appartement d'habitation. Le local ...

...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...

...ations publiques, - les cadres appartenant aux corps ayant des gra...

...de rechanges voitures) qui lui appartenant au local sis à l'avenue...

...route principale 600m environ, appartenant au saisi, représentée p...

...- L'approbation de la cession de l'usufruit de 4000 parts apparten...

...2 actions de 10 dinars chacune appartenant à la Société "El Mal El...

...rant à Résidence El Sourour J2 appartement 6 Mourouj 1 - Ben Arous...

...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Ce...

... corporels et incorporels) lui appartenant, exploité dans le local...

...iele Dian cède la part qui lui appartient à Mr Michele mini Agreem...

...- Autorisation de cession de toutes les parts sociales (3000) appa...