Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 28·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2012
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 41·fr
    ...uverte au rez-de-chaussée et 195 m² avec extension couverte au 1er...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 6·fr
    ...nregistré à la même recette le 5 mars 2024 reçu 18819 enregistreme...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 38·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 225 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 13·fr
    ...rues sur chenilles, dumping de 5 m3, et plus centrale d'enrobés fi...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 49·fr
    ...Le dit magasin a comme dimension 4 m, 95 X 5 m, 50 avec un plafond...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 6·fr
    ...l que modifié par l'arrêté du 15 mars 1973, fixant le montant et l...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 37·fr
    ... le n°15202983 quittance n°53805 Madame Chiraz Ben Khamis Lazaar a...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 24·fr
    ...églementaires et Judiciaires - 5 mai 2018 N° 54 # Sté BOCK TECHNO...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 21·fr
    ...d’une contenance dénoncée de 225 mètres carrés environ, mais qui e...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 33·fr
    ...ursuivant Mille Quinze Dinars 95 Millimes en principal plus les in...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 12·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1969 à 16 he...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 32·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1969 à 16 he...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 13·fr
    ...is par le décret N° 74-212 du 25 mars 1974 sus-visé, peuvent être ...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 12·fr
    ...e d'un texte administratif de 75 mots (durée 3 minutes, coefficien...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 34·fr
    750 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1977 #...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 20·fr
    ...e - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 mars 2012
  • Journal Officiel·1986 / N°016·page 6·fr
    ... ; Vu le décret n° 80-590 du 15 mai 1980, portant création d'empl...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 34·fr
    ... 15200799, quittance n° MO 40395 monsieur Mohamed Hliwi demeurant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 15·fr
    ...du côté ouest par une piste de 5 mètres de largeur. La parcelle n...