Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...La totalité de l'appartement d'une superficie couverte de 113m2 ou...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 60·fr
    ...Un appartement sis au 1er étage de l'immeuble sis au 42 avenue Tai...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 15·fr
    ...e 2007 demeurant à l'immeuble, appart. n° 49 Jardin 1 cité Ettahri...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 40·fr
    ...uble Manar, Bloc C, 2ème étage appartement n° 14 Sfax. Partie sai...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 18·fr
    ...Olivette appartenant à Gordah. Au Nord : Un chemin. À l'Ouest : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr
    ...Ainsi et en application de l'article 476 du CPCC il appartient à t...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 43·fr
    ...commandé et portant la mention apparente « A ne pas ouvrir, appel ...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 38·fr
    ... dans les délais légaux de cet apparition. Cet avis a été publié ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 32·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 30·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 34·fr
    ...sur un droit préexistant qu'il appartient au souverain de déclarer...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 5·fr
    ...fé première catégorie» qui lui appartient sis à 92 rue de la Répub...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 17·fr
    ...té International Sicar S.A lui appartiennent au capital de la soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 35·fr
    ...t le fonds de commerce qui lui appartient sis au 64 rue Ali Belhou...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 3·fr
    ...emporaires de la catégorie «C» appartenant à l'E.N.A. et occupant ...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 39·fr
    ...Réalisation et exploitation d'un appartement hôtel. Durée : 20 an...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 20·fr
    ...otalité des 250 parts sociales appartenant à Monsieur Khemaïs Ben ...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 38·fr
    ...ans les 20 jours qui suivent l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 15·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 14·fr
    ...Résidence Emna Appartement n°8 Nord Hilton Tunis Matricule Fiscal...