Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 23·fr
    ...2/ À l'unanimité les associés ont convenu d'annuler les décisions ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 12·fr
    ...- Cette décision annule et remplace celle de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 13·fr
    ...cte n'est pas indiquée avec précision ou si elle est inexacte, l'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 37·fr
    ... Sousse sera décidée que par décision des associés prise à la majo...
  • Journal Officiel·2007 / N°062·page 7·fr
    ...Une décision du directeur de l'école fixe, pour chaque période d'é...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 22·fr
    ...Exécution des décisions judiciaires, recours en grâce. Organisati...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 9·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candid- ats ne peuvent avoi...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr
    ...— Sur proposition de l'A.F.I., une décision d'arrêt des travaux se...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 29·fr
    ...Nabeul En exécution d'une décision de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 10·fr
    ...Décisions à l'origine de l'émission : Lors de sa réunion tenue le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Cisahraz située à Nab...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 35·fr
    ...Officiel de la République Tunisie de la présente décision. les so...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 3·fr
    ...Le conseil provisoire, dont les membres sont désignés par décision...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 4·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 39·fr
    ...Elles sont créées par décision de l'assemblée générale extraordina...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 68·fr
    ...La cour a rendu les décisions suivantes : - quatre (4) arrêts à l...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 3·fr
    ...et fixée dans chaque cas par décision du Secrétaire d'Etat à la Pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...Il est précisé que le dit local litigieux, dont la délimitation et...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 10·fr
    ...— Les importateurs doivent préciser le port de débarquement. — Le...