...ate du 17 juin 1980 visés pour timbre et enregistré à Tunis AC le ...

...'une épaisseur de cinquante centimètres et couvert de béton armé e...

...La description et l'estimation de ses parts indivises objet de la ...

...altimétrie - irrigation : conservation des eaux et du sol - machin...

...## ARTICLE 84 Le défaut d'acquittement du droit de timbre ou son ...

...Le public est informé que la Société «Optimum Textile» dont le siè...

... Mohamed Fathallah, sa veuve Fatima fille de Salah Fathallah et le...

... sous le nom commercial "SWEET TIME BABY" commerciales et exploité...

...ure de 14 août 2006, visé pour timbre et enregistré à la recette d...

...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée à quatre...

...7 rue Alain Savary Batiment C n°73 Tunis Suivant un procès-verbal...

... du 17 janvier 1983, visé pour timbre et enregistré à Tunis AC le ...

...ments étant, le cas échéant, estimés. Le taux de la période est o...

...elle est estimée à vingt mille dinars (20.000d.000), frais de l'ad...

... SAKOUHI LOTFI | | SAKOUHI FATIMA | SAKOUHI IMED | SAKOUHI MUSTA...

...es atteignent au minimum 30 centimètres. Toutefois, une tolérance ...

... salinité relativement élevé estimé à 3,5 degré. Le dit terrain a...

... au-delà le Domaine Public Maritime. - Au Sud-Est : Jean - Claude ...

...tion d'Intérêt Collectif de Seftimi. **Nous, Habib Bourguiba, Pré...

...nance des équipements et des bâtiments. 4) contraintes financières...