Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 57·fr
    ...mier et au deuxième étage deux appartements à chaque étage en cour...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 9·fr
    ...le de 122.40m² non couverte et appartenant au débiteur saisi. Mis...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 38·fr
    ... édifié sur un étage inférieur appartenant au père GU débiteur, il...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 34·fr
    ...ommerce des dits produits, lui appartenant avec l'ensemble de ses ...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 22·fr
    ...Il appartient à tout opposant de présenter son opposition dans le ...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 115·fr
    ...— de l'installation à l'échelon national des appareils destinés à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 9·fr
    ...de vingt jours, à la date de l'apparition du présent acte au J.O.R...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 16·fr
    ...superficie couverte de 228 m² ; appartement presque finie, constit...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 5·fr
    ...Il lui appartient de présenter les conclusions écrites qu'il juge ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 17·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 19·fr
    ...imètres loués par adjudication appartient aux adjudicataires. Art...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 27·fr
    ...rois annonces successives sont apparues dans le journal Essabah in...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 59·fr
    ...e propriété à la partie saisie appartement social dénommée «Safa» ...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 46·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cet avis au Journal O...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 37·fr
    ...n Brahim, demeurant au bloc 11 appartement 1101 cité Raouebi, Bize...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 40·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Cet...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 43·fr
    ...ns son côté sud-est d'un petit appartement inachevé avec un hall, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...position de leurs organismes d'appartenance. Article 14 : La comm...