52 880 résultats pour ""APPA""
- Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 40·fr... d'un garage, surélevé de deux appartements, limité au Sud : les h...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr...ède les 500 parts sociales lui appartenant à Messieurs Mahmoud ben...
- Annonces Légales·2008 / N°106·page 24·fr...le de (44 m²) consistant en un appartement doté de toutes les comm...
- Annonces Légales·2009 / N°151·page 40·frLes murs dudit café appartiennent aux sieurs Nébil et Nader enfant...
- Annonces Légales·2011 / N°060·page 44·fr...scaliers les quels mènent à un appartement à l'étage supérieur le ...
- Annonces Légales·2012 / N°042·page 47·fr...fonds de commerce exploité à l'appartement sis au rez-de-chaussée ...
- Journal Officiel·1982 / N°028·page 21·fr...la Rue Borg Bourguiba à Tunis, appartenant à ladite société et ce ...
- Journal Officiel·1983 / N°005·page 39·fr...tion de tous immeubles de tous appareils, de matériel fixe et roul...
- Journal Officiel·1985 / N°028·page 14·fr... à l'article 10 ci-dessus fait apparaître une insuffisance des rec...
- Journal Officiel·1988 / N°017·page 20·fr... Plantes bulbeuses Plantes d'appartement B) Spécialité : Produc...
- Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr...La totalité des parts indivises soit les (3975/355275) parts appar...
- Annonces Légales·2015 / N°061·page 45·fr...lai de 20 jours à compter de l'apparition de cette publication au ...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 30·fr...Lorsque la faillite fait apparaître une insuffisance d'actif, le t...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 69·fr... achetés sur les fonds communs appartiennent à tous les associés e...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 26·fr...Une terre appartenant au sieur Abderrazak ben Belkaem. Au Nord : A...
- Annonces Légales·2007 / N°020·page 67·fr...é du fonds de commerce qui lui appartient sis à l'angle de l'avenu...
- Annonces Légales·2010 / N°027·page 46·fr...Il s'agit d'une terre agricole dont les limites sont apparentes et...
- Annonces Légales·2011 / N°042·page 41·fr... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. Cet avis a été...
- Annonces Légales·2012 / N°022·page 31·fr...La totalité de l'appartement dénommée "YAMAMA 44" située au Rez de...