Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 79·fr
    ...| 502 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 6369...
  • Journal Officiel·2015 / N°055·page 12·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 15·fr
    ...« Chaabet ben Salmane », consistant en une parcelle complantée d'o...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 9·fr
    | N°d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situat...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 26·fr
    2-limiter l'accès au marché à d'autres entreprises ou le libre exe...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 31·fr
    ...| N° du titre Foncier | N° de la parcelle sur le plan | Situation...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 37·fr
    ...| 6 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°32480 Ka...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 12·fr
    ...| N° du Titre Foncier | NOM de la parcelle | NOM du propriétaire ...
  • Journal Officiel·2020 / N°110·page 6·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 4·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 11·fr
    ...- l'architecture OSI - l'architecture des réseaux locaux - l'archi...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 9·fr
    ...2 - Les gestionnaires de documents et d'archives titulaires dans l...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 4·fr
    ...Les intermédiaires agréés sont habilités à exécuter sur le marché ...
  • Journal Officiel·2013 / N°006·page 7·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique attribue une note variant de zéro (0) à v...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 2·fr
    ...# Ministère de l'Economie Nationale ## TABLEAU PARCELLAIRE Recti...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 57·fr
    ...Cinquième Parcelle : Au Nord-Est : La parcelle n° 4. Au Nord-Oues...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 13·fr
    ...## 4.2 Marché des titres Il n'existe, à la date du visa, aucun ma...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 6·fr
    ...## TITRE TROISIEME ### Transport de marchandises Art. 26. - On e...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 10·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 28·fr
    ...| 159 conforme à la parcelle n°03 170 conforme à la parcelle n°01 ...