Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°141·page 8·fr
    ...0004507R En vertu d'une décision rendue en date du 22/9/2025 par ...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorit...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 27·fr
    ...ars et transmet la liste des décisions au Premier ministère pour i...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 32·fr
    ...1141105Z Suivant un P.V de la décision collective ordinaire des a...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 28·fr
    - les décisions d'octroi des subventions de recherche au profit de...
  • Journal Officiel·1983 / N°007·page 30·fr
    ...Suivant décision du conseil d'administration du 23 décembre 1982, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 6·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 32·fr
    ...817761A Suite à la décision de la gérance en date du 15 mars 2007...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 32·fr
    ...Narcisse Appt 4.9, 1073 Montplaisir MF : 1166172T RC : B01182732...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 6·fr
    ... privative, conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 16·fr
    ...2025402677VEPA2 Décision de nomination d'un administrateur judici...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 30·fr
    ...3 - Le concours interne sur dossiers susvisé est ouvert par décisi...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 23·fr
    ...Tunis N° 17.761 Par décision en date à Tunis du 28 septembre 1966...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 11·fr
    ...2 exemplaires de cette décision ont été déposés au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2018 / N°084·page 56·fr
    ...2018S01703VEPA2 ## Décision d'ouverture de la Procédure de Règlem...
  • Annonces Légales·2019 / N°119·page 32·fr
    ...rue de l'Indépendance Ouedelil Manouba En vertu de la décision ju...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 60·fr
    ...## Pièces à fournir 1) Demande de décision de principe établie su...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 14·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la commission de Révisio...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 15·fr
    ... d'avocat sont désignées par décision du directeur de l'institut. ...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 8·fr
    ... former un recours contre la décision de l'Instance relative à l'é...