Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 43·fr
    ...vingt et un 71081d000 selon l'estimation de l'expert Slaheddine Wn...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 7·fr
    ...s 610 (1173490.610) d'après l'estimation faite par l'expert judici...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 10·fr
    ...ts et la surface couverte est estimée à 111 mètres carrés. 5) Dat...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 10·fr
    ...xclusion des apports fonciers estimés nécessaires au fonctionnemen...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 19·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à cent quatr...
  • Annonces Légales·2021 / N°042·page 12·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à sept cent ...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 14·fr
    ...La mise à prix est estimée à quinze milles deux cents soixante dix...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 15·fr
    ...ion des bourses et de l'aide vestimentaire aux élèves. Art. 10. —...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 11·fr
    ...0% de la mise à prix initiale estimée à quatre vingt huit milles s...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 7·fr
    ...ant un expert qui procède à l'estimation de la valeur de son immeu...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 8·fr
    Le Ministre du Plan et des Finances peut, lorsqu'il estime que les...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 11·fr
    ...prix (874.436,600 DT) selon l'estimation de l'expert, M. Othman Al...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 10·fr
    ...établi à cet effet et après l'estimation par un expert en la matiè...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 57·fr
    ...Est estimé à 4656DT sans compter les frais légaux ultérieurement a...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 42·fr
    ...dinars (102.650.000DT) valeur estimée par expertise ordonnée par o...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 28·fr
    ...uisse en disposer tel qu'il l'estimera utile. Deux exemplaires du...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 26·fr
    ...inars (256.520,000 D) d'après estimation de l'expert Monsieur Jame...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 11·fr
    ...— Lorsque la Collectivité Publique concernée estime qu'il y a urge...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 12·fr
    ...sous le numéro 2340, et qui a estimé le prix de la parcelle n°88 à...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 29·fr
    ...Halima, laquelle quote part est estimée à deux cent cinquante deux...