Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 14·fr
    ...non administratif, Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète ...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 19·fr
    ...s publics à caractères administratif; Vu le décret n° 91-238 du 4...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratif, l'ensemble des textes qui l'...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 45·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret gouvernemental...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 5·fr
    ...— Les personnels administratifs de l'Imprimerie Officielle de la R...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 59·fr
    ...tratifs | 700 000 | 460 000 | | 06.604 | - Equipements administrat...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratif ; Vu le décret n° 85-263 du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 22·fr
    ...- La sous-direction du contrôle et du suivi administratif des étab...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 22·fr
    ...- le fonctionnement technique, administratif et financier de l'éta...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 17·fr
    ...ts publics à caractère administratif, telle que modifiée par la lo...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 55·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 34·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret n° 58-194 du 11...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 2·fr
    ... fonction de médiateur administratif, Vu l'avis du ministre d'Éta...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 7·fr
    ...ublics, - Les contrats administratifs et les marchés Publics, - Le...
  • Journal Officiel·2024 / N°137·page 28·fr
    ...t particulier du corps administratif commun des administrations pu...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 44·fr
    ...ublics à caractère non administratif. (JORT n° 26 du 1er avril 20...
  • Journal Officiel·2018 / N°050·page 9·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 2·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif; Décrète: Article premier. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 155·fr
    ... 06.603 | - Batiments administratifs | 395.000 | 290.000 | | |...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 30·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...