Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 2·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...ale complémentaire qui sera précisée par le règlement intérieur de...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 7·fr
    ...de fonctions décrivant avec précision les attributions de chaque p...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 36·fr
    ...710 I, case 370, que la décision de l'Assemblée Générale du 2 sept...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 19 juin 1962, le T...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 31·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 50·fr
    ...TUNIS 10.237 NOMINATION DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL Par décis...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 5·fr
    ...e déchets dangereux tel que précisé dans l'article 9; 23) "immersi...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 12·fr
    ...maîtrise en sport, et ce par décision du chef de l'établissement a...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 4·fr
    ...date de la publication de la décision de l'augmentation de capital...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr
    ...Distribution de deniers Par décision de Mr Ziden Jhinaoui juge ra...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr
    ...ssen au lieu de Hsine par la décision du président de la chambre c...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 19·fr
    ...une Commune à Sousse; Vu la décision n° 4.387 du 13 novembre 1965...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr
    ...rredine Pacha-Tunis Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr
    ...la même ville en vertu d’une décision prise par les associés. N° ...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 9·fr
    ... novembre 1977 l'objet d'une décision au fond et ce en application...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 3·fr
    ...il se réunit pour arrêter sa décision quant au projet d'avis, à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 39·fr
    ...N° 391 D'une décision de l'Assemblée des porteurs de parts de la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 12·fr
    ...2) La modification de la majorité requise dans la prise de décisio...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 8·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...