Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 38·fr
    ...Il s'agit des 296 parts / 3840 parts appartenant au débiteur cauti...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 41·fr
    ...la totalité de l'appartement à usage d'habitation non immatriculé ...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 29·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de présent avis au JORT....
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 42·fr
    ...ments corporels et incorporels appartenant à Restaurant hères Moha...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 24·fr
    ...ou les fonctionnaires appartenant à un grade équivalent ayant cinq...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 45·fr
    ...Ainsi et en application de l'article 476 du CPCC il appartient à t...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 30·fr
    ...entre eux, des biens immeubles appartenant à la société objet des ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 7·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 13·fr
    ...treprise économique à laquelle appartiennent les apprenants. En o...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 6·fr
    ... sur l'étiquette en caractères apparents d'une hauteur minimum de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 48·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant et qui consiste à la ve...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 53·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n° 3 situé au rez-de-chaussée de l'imme...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 20·fr
    ...Karim Jilani Ben Mahmoud Nagara demeurant, appartement n° 510 les ...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 44·fr
    ...lta sur lequel est édifié deux appartements : le rez-de-chaussée q...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 8·fr
    ...r commerciale par des palmiers appartenant à la variété « Deglat N...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 42·fr
    ...27.20 m, au Sud une habitation appartenant au propriétaire (Le déf...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 39·fr
    ...nt au Port de Yasmine Hammamet appartement n°2, 8050, Nabeul, une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 46·fr
    ...Les Roses Immeuble Rose 3 ### Appartement 45, 2ème étage Ariana. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 16·fr
    ...Avenue Hédi Chaker appartement n° 14 Sakiet Ezzit Sfax RC : B25180...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 39·fr
    ...2017J00288DIVD2 --- **Appel d'offre** **Vente meuble appartenan...