Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 9·fr
    ...jours, ce magistrat peut par décision écrite prolonger le délai se...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 40·fr
    ...dans sa demande le nom du l'auscision nationale de la plongée béné...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 4·fr
    ...la municipalité de Tunis par décision du président du conseil muni...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 24·fr
    ... Hached, puis transféré, sur décision de gérance, conformément à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 35·fr
    ...RNORAT DE KASSERINE Suivant décision de la 2ème Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 32·fr
    ...17, Avenue de Londre, Tunis 1°) Par décision de l’Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 9·fr
    ...t en cours d'exécution, sauf décision contraire du Service Constru...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 58·fr
    ...haque zone de protection et précise notamment : * les points indi...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 9·fr
    ...Situé à El Agba, précisément à la localité de EL HRAIRIA, l'immeub...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 13·fr
    ... travail et sans conditions précises. La consultation du cahier de...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 11·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en un terrain de 3013 m² précisément de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 2·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 18·fr
    ...rendre ; celui-ci notifie sa décision par écrit au travailleur. L...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 10·fr
    ...e réglementaire tout acte et décision entrant dans le cadre de ses...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 10·fr
    ... noirci ou germe et sillon noircis). 1) Grains faiblement atteint...
  • Journal Officiel·1999 / N°035·page 5·fr
    ...tifs fixés, 4 - prendre les décisions convenables en temps opport...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 36·fr
    ...rguia II Tunis Carthage Par décision en date du 9 mai 1979, l'ass...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 17·fr
    ...3) Homologue la décision rendue par Monsieur le Président du Tribu...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 12·fr
    ... l'énergie et des mines qui précise dans chaque cas l'objectif à a...