Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 18·fr
    ...isine, courette couverte, le bâtiment comprend une base, fondation...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 44·fr
    ...Comptoir Tunisien du Bâtiment «COTUB» par son mandataire légal qui...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 82·fr
    ...Tout le bâtiment est peint. Il comprend trois chambres à coucher, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 25·fr
    ...ions et l'équipement pour le bâtiment Tregba sise à l'immeuble Bar...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 41·fr
    ...pport établi par l'expert en bâtiment et aux affaires foncières Mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 47·fr
    ...il s'agit d'un bâtiment construit sur la totalité du titre foncier...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 15·fr
    ...t et indirect, détermination ultimétrique d'un point 6- Méthodes d...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 32·fr
    ...Cette manière de procéder va à l'encontre du principe de l'optimis...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 6·fr
    ...ssing Moderne) situé dans le bâtiment Al-Baraka, Médenine à l'ache...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 8·fr
    ...un bâtiment revenant au conseil régional du gouvernorat de Béja. L...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 15·fr
    ...Abdelhakim et Fetima, enfants de Fredj Soughir, chacun sur partie;...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 39·fr
    ...terrain renfermant plusieurs bâtiments contigus les uns aux autres...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 33·fr
    ...incipal Comptoir Africain de Batiment «CAB» dont le siège est à l...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 44·fr
    ...Le prix d'ouverture de la part saisissant est estimé de : 99.076.0...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 15·fr
    ...La cour a estimé, au sujet du premier grief, que la question de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 14·fr
    ... mètres carrés sur lequel un bâtiment avec un rez-de-chaussée a ét...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 23·fr
    ...nze dinars selon l'expert en bâtiment Noureddine Bayoudh. Visite ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 11·fr
    ...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 43·fr
    ...'Electricité Industrielle de Bâtiment et autres. Siège Social : 43...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 35·fr
    ...Deux photocopies du procès-verbal de la susdite assemblée, timbrée...