Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 9·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant sis à rue La liberté za...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 38·fr
    ...La partie saisi l'appartient une seule part à prendre de la totali...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 7·fr
    ...— Appartiennent également à la profession de chirurgien-dentiste l...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...- de l'installation à l'échelon national des appareils destinés à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 16·fr
    ...Avenue Hédi Nouira, Résidence le Moulin, Appart B1, Cité Ennasser ...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 39·fr
    ... de Kairouan et consiste en un appartement sur divisée n° 48 de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 54·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. Cet avis a été...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 27·fr
    ... son profit et en son non d'un appartement de 119 m² objet du titr...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 20·fr
    ...le de 81 m² correspondant à un appartement au deuxième étage sise ...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr
    ...nt des ingénieurs des travaux, appartenant au corps commun des ing...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 17·fr
    ... tout le fonds de commerce lui appartement (café catégorie 1) sis ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 6·fr
    ...ux au grade d'analyste central appartenant au corps des analystes ...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 77·fr
    ...56, portant réglementation des appareils à pression de gaz ; Vu l...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...ai d'un (1) mois à partir de l'apparition de cette annonce au jour...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr
    ...Les parts indivises soit 07/24 parts appartenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 20·fr
    ...2006T06208SRLB2 Société d'Appareillage et Equipement Scientifique...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 59·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2007S02801FCCC...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 54·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant destiné à la vente des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 23·fr
    ...9 Ben Arous » consistant en un appartement sis au 3e étage Rue Haf...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr
    ...ale n° 01280372, demeurant à l'appartement n°13 résidence Safa Ber...