Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 56·fr
    ...ivent avoir au préalable l'autorisation de gouverneur de Médenine....
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 20·fr
    ... conforme de l'arrêté de titularisation dans la catégorie de l'int...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 6·fr
    ...ons au sein du comité sauf autorisation du ministre des finances. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 10·fr
    - Les étrangers ne peuvent participer à la vente qu'après autorisa...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 44·fr
    ...angers doivent obtenir une autorisation préalable à l'acquisition ...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 51·fr
    ...* Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Mr. le...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 14·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation. 2025X00208VEPA1 ## Vent...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ...qu'après l'obtention d'une autorisation délivrée par Mr Le Gouvern...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 4·fr
    ...ègles de recrutement, de titularisation, d'avancement et de reclas...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...- Pour la participation des étrangers est requise une autorisation...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 44·fr
    ...- Attestation de régularisation avec la direction des impôts. Ces...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...ent obtenir au préalable l'autorisation du gouverneur de Tatawine....
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 26·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 15·fr
    ...2017R03083SANB2 Régularisation de la situation de la société conf...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 17·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. Consultati...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 12·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 13·fr
    ...rangers doivent produire l'autorisation préalable de monsieur le g...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 14·fr
    ...1- Autorisation d'engager des procédures de règlement judiciaire p...