Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 8·fr
    ...M'Seilem Fethia, à compter du 15 mars 1976 Laroussi Senda, à compt...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 8·fr
    ...es sur les relevés déposés le 25 mai 1976, au siège du gouvernorat...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 49·fr
    ...mur du côté Ouest de hauteur 1,5 m elle est limité au nord et à l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 35·fr
    ...° 12304005, Quittance n° 1069235 Monsieur Abdiraouf Boualèg a conf...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 43·fr
    ...° 16201338, quittance n° M011445 Mr Nouredin Amira et Mr Jihed Ami...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr
    ...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 12·fr
    ...ans eau, d'une superficie de 185 m² en mauvais état, et un deuxièm...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un logement Est de 155 m² sis à la route Menzel Chaker...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 65·fr
    ...nstance de Sfax, a ordonné le 15 mai 2007 dans l'affaire du règlem...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 19·fr
    ...e sous seing privé en date du 25 mai 1973 enregistré à Tunis A.C.1...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 14·fr
    ...ont effectués à terme échu le 05 Mai de chaque année. Le paiement ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 9·fr
    ...e; Vu le décret N° 73-216 du 15 mai 1973, portant organisation et...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 47·fr
    ...'un sanitaire et un dépôt de 175 m² et derrière se trouve un réser...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 22·fr
    ...## 3.5 Modalités de paiement du prix Le prix de souscription à l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 21·fr
    ...Sud existe un magasin récent dont sa superficie est de 435 m². Ce...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 22·fr
    ...des finances de Téboursouk le 25 mars 2008, sous le n° 08800225, Q...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 41·fr
    ...première instance de Tunis le 15 mai 1975. Pour extrait. N° B-91...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 46·fr
    ... à 14,30 m d'une longueur de 5,5 m et une largeur de 2,60 M. Ce n...
  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 37·fr
    ...e 150 m² dont 91 m² couverte (45 m² pour la 1ère maison, et 46 m² ...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 10·fr
    ...mmé «Rim» d'une superficie de 55 mm, sur lequel est bâti un immeub...