Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 91·fr
    ...cha, Tunis Conformément aux décisions de l'Assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1986 / N°016·page 8·fr
    ...d'enseignement supérieur par décision de l'autorité de tutelle, sa...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr
    ...1- Augmentation du capital en numéraires ; 2- Scission des fonctio...
  • Journal Officiel·2020 / N°060·page 11·fr
    ...érification conformément aux décisions d'approbation de modèle de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 8·fr
    ... Menzel Yahia - Kélibia Par décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 6·fr
    ...— Sont soumises à l'approbation de l'Autorité de Tutelle les décis...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 4·fr
    ...— Les décisions du Conseil sont prises à la main, en jour et en jo...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 19·fr
    ... la propriété appelée Villa Narcisse dont l'immatriculation a été ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 25·fr
    ... partir du 3/9/2014 tout en précisant que son mandat ne prend fin ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 6·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 103·fr
    ...es-fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 40·fr
    ...Il est à préciser que l'étage supérieur ne dépend pas de la maison...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 35·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 20·fr
    ...AUGMENTATION DE CAPITAL Par décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 10·fr
    ...Toutefois, elle peut être retirée par décision du Secrétaire d'Éta...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 28·fr
    ...eut le transférer par simple décision dans la même ville.** **Vis...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 50·fr
    ...ENTATION DE CAPITAL Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 14·fr
    ...- L'affectation des résidents se fait par décision conjointe des m...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 11·fr
    ...onctionnement sont fixés par décision du ministre du transport, - ...