Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 15·fr
    ...Il est à préciser que le titre foncier n°7337 Sousse fait actuelle...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 26·fr
    ...iété et pour l'exécution des décisions prises par le Conseil. III...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 2·fr
    ...fication à l'intéressé de la décision officielle lui octroyant une...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 25·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 26·fr
    ...t à Sidi Amor Boukhtioua et précisément à la rue 5231 qui est l'un...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 44·fr
    ...ntre de la capitale et plus précisément au coin de la rue Asbahan ...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 23·fr
    ...Décision à l'origine de l'émission L'Assemblée Générale Ordinaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 16·fr
    ...808415) Corrélativement aux décisions de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 6·fr
    ...L'opposition contre la décision disciplinaire n'est pas suspensive...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 4·fr
    ...ts scolaires publics que sur décision du Ministre chargé de l'éduc...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 11·fr
    ...ns l'affaire n°270 a pris sa décision d'ouvrir les procédures de d...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 19·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 44·fr
    ..., série 5, case 634, que par décision collective extraordinaire pr...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 15·fr
    ...Si la décision d'immobilisation du véhicule résulte de l'un des ca...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 10·fr
    ...Les membres du comité technique sont désignés par décision du mini...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 5·fr
    ...02366, et en exécution de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 12·fr
    ...Il est précisé que cet avis a paru au Journal « LA PRESSE » du 18 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 41·fr
    ...2006T01040VEPA2 ## Extrait de la décision de cession d'une sociét...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 24·fr
    ...99 ans Par décision collective du 30 avril 1971 enregistrée à Tun...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 51·fr
    ...55 mètres carrés, et il est précisé que la superficie du balcon, d...