Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 3·fr
    ...Il peut être transféré dans toute autre ville du pays par décision...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 28·fr
    ...— Incitations ou organes de décision. Le rôle du secteur public. L...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 27·fr
    ...N° 1.709 **ASSISTANCE JUDICIAIRE** Decision du Bureau de Sfax du...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 11·fr
    ...02982, et en exécution de la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 6·fr
    ...A défaut de décision à l'expiration de ce délai, le litige est por...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 9·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 4·fr
    ...— de la gestion des ressources, conformément aux décisions du comi...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 4·fr
    ...onnellement responsables des décisions prises à l'encontre des dis...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 41·fr
    ...- Information de la décision de l'assemblée générale extraordinair...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 152·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 2·fr
    ...Toutefois, les décisions relatives aux affectations hypothécaires,...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 26·fr
    ...tion des prescriptions de la décision du Tribunal Immobilier rendu...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 3·fr
    ...ance exacte et suffisamment précise sur l'histoire et la culture d...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 17·fr
    ... novembre 1968, modifiée et précisée par l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 34·fr
    ...Besrour, dans la proportion précisée dans le dit acte de cession e...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 8·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de révisio...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 69·fr
    ...2, Place Barcelone - Tunis Suite à la décision de l'Assemblée Gén...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 5·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 20·fr
    ...Appointements du gérant fixés par décision collective des associés...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 14·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...