Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 15·fr
    ...echniques à la direction des bâtiments et de l'équipement au minis...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 9·fr
    ...uer tous les documents qu'il estiment nécessaires à l'instruction ...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 12·fr
    ... La Blanche, qui comprend un bâtiment représenté par une terrasse ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 4·fr
    ...l'acte de naissance sur papier timbré, ou à défaut, bulletin de na...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 25·fr
    ...Après réduction de l'estimation d'ouverture d'un taux de 40%. Cent...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 42·fr
    ... antérieur du côté sud et un bâtiment postérieur du côté nord, du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 28·fr
    ...Le domaine public maritime. Au Nord-Ouest : Les propriétés de Moh...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 22·fr
    ...Elles doivent être assujetties au timbre proportionnel. Art. 91. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr
    ...sion des services financiers estime que les faits constatés sont s...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment situé à la rue Sayed ben Ayed et limité co...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 4·fr
    ...um, à l'Est domaine public maritime, au Nord Neji Ben Hamida et le...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 53·fr
    ... et des escaliers, l'état du bâtiment est moyen, acceptable et il ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 48·fr
    ...pierres d'une hauteur de 60 centimètres au dessus duquel a été mon...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 66·fr
    ...est fixée 85.000.000 D par l'expert en bâtiment Monsieur Iliès Elm...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 50·fr
    ...106.000,000 dinar estimé selon expertise judiciaire dans le cadre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 38·fr
    ...s (435185.000 d) d'après les estimations de l'expert Monsieur Ali ...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr
    ...La valeur de la totalité des parts indivis est estimée à vingt sep...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 47·fr
    ...- Société Henia Bloc Bâtiments, SARL, Registre de commerce non con...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 21·fr
    ...partement de 200 m² couvert, bâtiments administratifs de 242 m² et...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 10·fr
    ...ment dans la longueur de 40 centimètres, à l'est avenue Hédi Chake...