Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 10·fr
    ...épassant pas les 20 jours de l'apparition de la présente annonce a...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 17·fr
    ...f- technologie des appareils et des opérations unitaires : f-1- o...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 12·fr
    ...ier à côté duquel se trouve un appartement composé de 2 chambres ;...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenant à la débitrice de la b...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 44·fr
    ...avary Cité Jardin 1 Immeuble A appartement 413. 2/ Mr Fayçal Ben ...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 52·fr
    ...i de vingt jours à partir de l'apparition du présent avis au JORT,...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 53·fr
    ...ovenant de la vente du terrain appartenant à Ezzeddine Ben Béchir ...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 40·fr
    ...lle parmi plusieurs irriguées, appartenant au projet de la zone ir...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ...tivité à caractère financier s'apparentant à celle des organismes ...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 36·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au J.O....
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 50·fr
    ...nt, soit émanant des étudiants appartenant audit établissement, so...
  • Annonces Légales·2024 / N°122·page 5·fr
    ...3 a vendu le fonds de commerce appartenant à son propriétaire de b...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 20·fr
    ...de la chasse dans les réserves appartenant au domaine forestier de...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 9·fr
    ...ts sociales soit 225 parts lui appartenant dans la société United ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 52·fr
    ...is, la totalité des parts leur appartenant dans le fonds de commer...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 23·fr
    ...un terrain nu appartenant à la société nationale immobilière de Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 10·fr
    ...41, rue d'Iran, Appart. 315, Lafayette 1002 - Tunis. Capital soci...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 42·fr
    ...uble saisi est édifié un étage appartenant à Monsieur Mohamed Belh...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 40·fr
    ...Des parts indivises consistant en 52/104 (soit la moitié) de l'app...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 46·fr
    ...Des parts indivises appartiennent au saisi détaillées comme suit :...