Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 72·fr
    ...En outre il exécute les décisions du Conseil d'Administration.
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 39·fr
    ...PTOIR KEFFOIS ### AVIS Par décisions de l'Assemblée Générale Ord...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 24·fr
    ...- Met en œuvre les décisions prises par le gouvernement et relativ...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr
    ...a Kentech, Jemmal, Monastir précisément dans la place connue sous ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 50·fr
    ...Par procès-verbal de décision collective enregistré à Tunis (AC) l...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 16·fr
    ...an Nabeul, conformément à la décision d'appel personnelle (republi...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 17·fr
    ...1008561 Y Par décision collective des associés en date du 2 septe...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ...583952G Suite à la décision de l'assemblée générale extraordinair...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 12·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 21·fr
    ...er, et en concrétisation des décisions présidentielles en la matiè...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 18·fr
    ...te d'attente en attendant la décision de la Banque Centrale de Tun...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 40·fr
    ... C-39/1 ## AVIS Suite à la décision prise par le conseil d'admin...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 9·fr
    ...noirci, ou germe et sillon noircis). 1) Grains faiblement atteint...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 18·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul n'est admis à subir l'épreu...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 7·fr
    ...e transports sont fixées par décision du ministre chargé des commu...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 7·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 17·fr
    ... Gouvernorat de Gabès étant précisé que ledit jardin qui renferme ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 20·fr
    ...Le Conseil d'Administration a pris les décisions suivantes : 1°) ...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 44·fr
    ...ans l'affaire numéro 533, sa décision d'ouverture des procédures d...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 3·fr
    ... partielle devra notifier sa décision à l'autre partie contractant...