Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 5·fr
    ...°67794 d'Enregistrement 21204845 Monsieur Fraj Ben Mbarek a vendu ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 56·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi n° 95-46 du 15 mai 1995, port...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 16·fr
    ...- Suivant acte de cession de Parts Sociales du 15 mars 2006 enregi...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 20·fr
    ...16.655 m² environ. La requérante déclare : a) Que cette propriét...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 31·fr
    ...uperficie totale couverte de 195 m², et qui se compose d'un rez-de...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 26·fr
    ...enne est comprise entre 0,5 et 5 mm. Le mélange est apporté à prox...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 6·fr
    ...— Les Chambres de Commerce se composent chacune de 25 membres, élu...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 18·fr
    ...spositions de la loi 82-42 du 25 mai 1982. Nature et objet de la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 48·fr
    ...ésorerie Générale de Tunis le 25 Mars 2008 selon récépissé n°2902 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 11·fr
    ...du ministre de l'industrie du 15 mai 1997, portant extension de di...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 16·fr
    ... Vu le décret n° 2002-1143 du 15 mai 2002, portant nomination de M...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 19·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2026 N° 52
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 5·fr
    ...cie construite est d'environ 125 m2 alors que les trois magasins q...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 38·fr
    ...que Tunisienne, du 30 avril et 5 mai 1968 et relatif aux importati...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 28·fr
    ...s 1972, enregistré à Gabès le 25 mai 1972 sous le N° 94 folio 23, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 45·fr
    ...sur 1 superficie couverte de 345 m². et 1 dépôt ; 1 construction à...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 10·fr
    ...u 22 février 1973, n° 73-84 du 5 mars 1973 et n° 80-409 du 15 avri...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 15·fr
    ...d'une superficie couverte de 135 m² et composé d'un séjour, d'une ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 2·fr
    ...- superficie du local est de 2,5 m sur 2,60 m à peu près - 1 compt...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 40·fr
    ...e de Gremda km 5,5 impasse n° 25 maison n° 1 municipalité Gremda S...