Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 35·fr
    ...gt jours à partir de la date d'apparition de cet avis chez Mr Sahb...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 33·fr
    ...couverte de 400m² reparti en 4 appartements et d'une superficie co...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 45·fr
    ...lai de vingt jours a daté de l'apparition de cet avis au JORT. 20...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr
    ...e 20 des présents statuts fait apparaître soit une violation des d...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 13·fr
    ... l'excédent technique éventuel apparaissant dans la catégorie jusq...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 7·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 15·fr
    ...1/ L'appartement soumis à l'adjudication est visité chaque jour du...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 9·fr
    ...emeurant à Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig tél 712971...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 10·fr
    ...- Renforcer l'esprit d'appartenance à la culture nationale et au b...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 9·fr
    ...l'adresse suivante Immeuble J, Appartement 6, 4ème étage, Résidenc...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 30·fr
    ...tiné pour tout commerce et lui appartenant et ce avec tous ses élé...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 38·fr
    ...les parts indivises appartenant au débiteur principal et aux garan...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 16·fr
    ...après saisie des biens meubles appartenant à la société. QUALIV LI...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 37·fr
    ... de la vente de biens mobilier appartement à l'agence Tunisienne d...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 41·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant sis à : lot n° 290 Aven...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 39·fr
    ... Neffati, demeurant Immeuble B appartement 9 Sidi Salem Bizerte, a...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 5·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au J.O.R.T. Cette annon...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 12·fr
    ...meurant au Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig. Propriét...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 8·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient au local situé à rue 18 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 9·fr
    ...une propriété appartenant à la Société de Bienfaisance de Monastir...