Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 25·fr
    ...du Vendredi 27 Janvier 1967 D'une décision collective extraordina...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...--- AVIS Suivant le procès verbal de la décision collective extr...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 12·fr
    ...Leurs attributions seront précisées par le règlement intérieur des...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 20·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr
    ...Jaurès Tunis Suivant décision collective des associés en date à T...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 4·fr
    ...ablies et l'indication de la décision d'acceptation ou de rejet pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 21·fr
    ...s et électroménagers, étant précisé que la présente cession a été ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 3·fr
    ...après le prix de l'orge, par décision du Secrétaire d'État à la Pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 36·fr
    ...Dépôt des deux décisions a été fait au Greffe du Tribunal de Premi...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 10·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 6·fr
    ...L'instance prend ses décisions par consensus, et à défaut, par vot...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 17·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 11·fr
    ...eures un certificat médical précisant la nature de la maladie et s...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr
    ...— Toute décision de l'Administration relative à une demande d'auto...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 46·fr
    ...le n°11201237 et un acte de précision d'un contrat de vente par ac...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 16·fr
    ...2023T00616VEPA2 ## Distribution des deniers Par décision de Mme ...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 3·fr
    ...chaque année, sont fixés par décision conjointe des Secrétaires d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 19·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 16 avril 1964, le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 3·fr
    ...n syndicale pour arrêter une décision qu'elle soit à l'égard de to...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 62·fr
    ...tion de Capital En vertu de décisions collectives Extraordinaires...