Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr
    ...--- ### SOCIETE DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL ET TOURISTIQUE « SOD...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 28·fr
    ...la déclaration unique sur les revenus; 4°) du récépissé, justifia...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr
    ...Les candidats et candidates titulaires du Brevet d'Enseignement in...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...3.** — Les contrevenants aux dispositions du présent arrêté sont p...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr
    ...Acte reçu par Monsieur Mustapha Essid Receveur des Finances Enfida...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 8·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 170 m², revena...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 39·fr
    ...(revendiquée)** Au Nord : Rue projetée. A l'Est : Parcelle N° 1 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 33·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis le ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 40·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 48·fr
    ...L'immobilier est un terrain de nature agricole devenue après conve...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 17·fr
    ...Cherita et consorts, devenu actuellement la propriété du requérant...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 18·fr
    ...55.466 et est revendiquée d'office par la R. 55.466. Le présent a...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...crevettes, vin, dattes, concentrés de tomates, sel, pulpes de pomm...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 28·fr
    ...re construction du coté ouest revenant à la famille Gorbel et du c...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 19·fr
    ...ation de nouvelles sources de revenus et la fourniture des service...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ...Sachons que le prix des parts indivises de l'accès commun revenant...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 10·fr
    ...d'administration qui aura contrevenu à l'une des dispositions de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 58·fr
    ...e ou taxe grevant ou pouvant grever les parts cedes par lui. 2) M...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 42·fr
    ...avec les parties communes lui revenant qui sont de 22/2577 à prend...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 6·fr
    ...est chargé des fonctions de receveur des douanes à Radès avec rang...