Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 19·fr
    ...blée générale extraordinaire réuni le 15 mai 2014, enregistré à la
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 52·fr
    ...2/ un studio de 25 m² 3/ Dépôt à construction récente de 139m². Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 49·fr
    ...tion et commercial s'élève à 155 m² et le reste de la superficie q...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 15·fr
    ...Les Dépôts sont d'une superficie totale de 105 m². Les charges : ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...- la contrevaleur en devises convertibles de 25 millions de dinars...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 15·fr
    ...41 du plan, sa superficie est 55 m², accessible actuellement à tra...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 6·fr
    ...loi N° 61-32 du 28 juin 1961 (15 moharrem 1384); Vu l'arrêté du 2...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ...2.025 mètres Orientation du bras de terre : 325° Position de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 34·fr
    ...Terrain rectangulaire (35 m / 17 m) sis au 6, rue des pommes la So...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 9·fr
    ... du présent bornage est de 2.145 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 17·fr
    ... Chérifa Gharbi, à compter du 15 mai 1970 Mongia M'Kada, à compte...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 51·fr
    ...e sous seing privé, conclu le 15 mai 2008, enregistré à la recette...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 17·fr
    ...Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représentation...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 18·fr
    ...de Béja, d'une contenance de 125 m². Le requérant déclare : a) Q...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 61·fr
    titre foncier n° 5070 Le Kef, d'une superficie de 475 m² sise à Sa...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 4·fr
    ... notamment la loi N° 50-36 du 15 mars 1938, portant modification d...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 5·fr
    ...juillet 1969; Vu l'arrêté du 25 mai 1955, relatif à la livraison ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 25·fr
    ...lée générale extraordinaire du 5 Mars 2014 enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...un garage d'une superficie de 35 m², un puits à l'ongle de la rue ...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 35·fr
    ...1/2016 sous quittance n° M083535 Mme Fatma Meddeb titulaire de la ...