52 880 résultats pour ""APPA""
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- Annonces Légales·2009 / N°012·page 28·fr...La totalité de la propriété agricole dite "Werda 33" appartenant à...
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- Annonces Légales·2013 / N°088·page 27·fr...Dar abbes Monastir dans un délai de 20 jours à partir de l'apparit...
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- Annonces Légales·2023 / N°044·page 16·fr...cision de vente de Terrain qui appartient au titre foncier n°30850...
- Annonces Légales·2024 / N°117·page 7·fr... JORT sachant que cet avis est apparu aux journaux le Quotidien et...
- Annonces Légales·2004 / N°051·page 2·fr...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed Ben Ahmed Ben A...
- Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr...cie de 300 hectares environ et appartenant aux héritiers de Mahmou...
- Annonces Légales·2005 / N°160·page 25·fr...t le fonds de commerce qui lui appartient sis au marché municipal ...
- Annonces Légales·2006 / N°105·page 40·fr...Karim Jilani Ben Mahmoud Nagara, demeurant appartement n° 510, Les...
- Journal Officiel·1972 / N°025·page 37·fr...tégorie dit « Café Sabah » lui appartenant et sis à Tunis 8 Rue d'...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 36·fr...oitié de Fonds de Commerce lui appartenant situé Souk El-Berka 69,...
- Journal Officiel·1976 / N°002·page 8·fr...nnement de tout ou partie d'un appareil de reportage par film sono...
- Journal Officiel·1976 / N°076·page 17·fr...unès, au Nord 1 pied d'olivier appartenant au défendeur et autres,...
- Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr...chaussé composé d'un appartement dans une superficie bâtie égale à...