Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 24·fr
    ...Ammar Bouali a vendu la totalité du fonds de commerce lui apparten...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 28·fr
    ...La totalité de la propriété agricole dite "Werda 33" appartenant à...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 36·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie consistent en u...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 39·fr
    ...on et la commercialisation des appareils et de pièces électriques....
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 45·fr
    ...ans les 20 jours qui suivent l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 35·fr
    ...e contenance totale de 623 m², appartenant à l'adjudicateur Monsi...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 17·fr
    ...que ces effets ou conséquences apparaissent susceptibles de rendre...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 27·fr
    ...Dar abbes Monastir dans un délai de 20 jours à partir de l'apparit...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 13·fr
    ...eau du séquestre, situé dans l'appartement A31, Résidence LES FATI...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 16·fr
    ...cision de vente de Terrain qui appartient au titre foncier n°30850...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 7·fr
    ... JORT sachant que cet avis est apparu aux journaux le Quotidien et...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed Ben Ahmed Ben A...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr
    ...cie de 300 hectares environ et appartenant aux héritiers de Mahmou...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 25·fr
    ...t le fonds de commerce qui lui appartient sis au marché municipal ...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 40·fr
    ...Karim Jilani Ben Mahmoud Nagara, demeurant appartement n° 510, Les...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 37·fr
    ...tégorie dit « Café Sabah » lui appartenant et sis à Tunis 8 Rue d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 36·fr
    ...oitié de Fonds de Commerce lui appartenant situé Souk El-Berka 69,...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 8·fr
    ...nnement de tout ou partie d'un appareil de reportage par film sono...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 17·fr
    ...unès, au Nord 1 pied d'olivier appartenant au défendeur et autres,...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr
    ...chaussé composé d'un appartement dans une superficie bâtie égale à...