Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 30·fr
    ...Le statut particulier des militaires fixe les avantages résultant ...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 17·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 24·fr
    ... Centrale et bénéficient des avantages et indemnités afférents à c...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 31·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 13·fr
    ...Ils bénéficient des indemnités et des avantages accordés à un dire...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 8·fr
    ...— La durée de validité des décisions d'avantages fiscaux accordées...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 8·fr
    ... des eaux souterraines et un avantage pour les exploiter | 11-05.1...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2021 / N°088·page 18·fr
    ...joint technique avec rang et avantages de sous-directeur à la comm...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 48·fr
    ...ura présenté l'offre la plus avantageuse au profit de l'administra...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 23·fr
    ...* chef de l'unité, avec rang et avantages de directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 27·fr
    ...à l'intéressé le rang et les avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 9·fr
    ...n centrale, il bénéficie des avantages afférents à cet emploi. Ar...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 2·fr
    ...i 1999, relatif à l'octroi d'avantages fiscaux à l'importation de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 41·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages y afférents. Les unités ré...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 5·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages afférents à sa fonction con...
  • Journal Officiel·2011 / N°053·page 13·fr
    ...intéressé la fonction et les avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 3·fr
    ...L'intéressé bénéficie dans cette situation du rang et avantages d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 9·fr
    ...Ledit avantage est octroyé sur la base d'une attestation de suspen...